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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8307
… Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires. …
Explanatory notes
… 83.07 ‑ Tuyaux flexibles en métaux communs , même avec leurs accessoires. 8307.10 ‑ En … fabrication, on distingue deux types principaux de tuyaux métalliques flexibles : 1) Les tuyaux flexibles … agrafage. Les tuyaux de l'espèce peuvent être entièrement étanches ou non. Dans le premier cas, l'étanchéité est …Section XI > Chapitre 53 > Position 5308
… Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier. …
Explanatory notes
… 53.08 ‑ Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier . 5308.10 ‑ Fils de coco 5308.20 ‑ … présent groupe peuvent être conditionnés pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie … Les fils du présent groupe associés à des fils de métal en toutes proportions (filés métalliques) et les fils …Section IV > Chapitre 16 > Position 1605
… Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, …
Explanatory notes
… 16.05 ‑ Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, … de la Note explicative du n° 16.04 relatives aux différents états sous lesquels peuvent être présentés les produits entrant dans cette dernière position s'appliquent, mutatis mutandis , aux crustacés, mollusques et autres …Section IX > Chapitre 44 > Position 4419
… Articles en bois pour la table ou la cuisine. …
Explanatory notes
… 44.19 - Articles en bois pour la table ou la cuisine. ‑ En bambou : 4419.11 - - … les pelles à sel, les plats et assiettes, les pots, les tasses, les soucoupes, les boîtes à épices et autres boîtes … Les brosses et balais ( n° 96.03 ). d) Les cribles et tamis à main ( n° 96.04 ). …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413
… Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides. …
Explanatory notes
… 84.13 ‑ Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à … carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations‑service ou les garages 8413.19 - - Autres 8413.20 - … dans un corps collecteur annulaire muni d'un exutoire tangentiel; le collecteur est parfois muni d'une couronne à …Section XI > Chapitre 57 > Position 5701
… Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même …
Explanatory notes
… 57.01 ‑ Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même … Smyrne : le fil de poil est passé sur deux fils de chaîne juxtaposés et les deux extrémités de ce fil de poil sont … on peut également les employer comme tapis mural, tapis de table ou pour d'autres usages dans l'ameublement (voir les …Section VI > Chapitre 28 > Position 2813
… Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce. …
Explanatory notes
… 28.13 ‑ Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce. 2813.10 ‑ … ‑ Autres Parmi les composés binaires repris ici, les plus importants sont les suivants : 1) Disulfure de carbone … usages indiqués pour le bisulfure, il sert de colorant en tannerie ou en caoutchouterie, comme parasiticide ou en …Section XX > Chapitre 96 > Position 9618
… et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages. …
Explanatory notes
… et articles similaires automates et scènes animées pour étalages. La présente position comprend : 1) Les … approchées du corps humain, utilisées pour faciliter l’ajustage des articles d’habillement au cours de la … de papier mâché, de plâtre, de matières plastiques, etc. Certains sont cependant faits de matières à tresser, telles …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202
… Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). …
Explanatory notes
… 92.02 ‑ Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). 9202.10 ‑ A cordes … Les autres instruments à cordes . Ce groupe inclut notamment : 1) Des instruments à cordes pincées , dans … la caisse plate et circulaire est recouverte d'une peau de tambour. e) Les ukulélés , guitares de petites …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407
… Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). …