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Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807

Explanatory notes

… ailerons, becs d'attaque, déflecteurs, gouvernes de profondeur et de direction, stabilisateurs, volets de …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

Explanatory notes

… et de cribles de la présente position sont : le crin, les monofilaments synthétiques ou artificiels, les fils de soie, …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… en relief des figures ou des inscriptions d'un caractère officiel et ayant cours légal. Les envois de monnaies …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5905

Explanatory notes

… en : 1)    Fils disposés parallèlement, tissus, feutres, étoffes de bonneterie (y compris celles obtenues par …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8213

Explanatory notes

… etc.), à lames plates, rondes, etc. 2)    Les ciseaux pour professionnels , tels que les ciseaux pour tailleurs ou …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6504

Explanatory notes

… Le tournurage consiste à donner au bord du chapeau le profil recherché (bord baissé devant et relevé derrière, …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… la partie A de la Note explicative du n° 75.08); barres, profiles et fils en plomb, définis aux Notes 9 a), b) et c) …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8102

Explanatory notes

… Barres, autres que celles simplement obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et feuilles 8102.96 ‑ ‑ Fils 8102.97 …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603

Explanatory notes

… sous forme de courant électrique à un moteur de traction, offre des possibilités d'emploi assez limitées. On peut …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9507

Explanatory notes

… artificielles ( n°s 05.05 ou 67.01 ). b)    Les fils, monofilaments, cordonnets, guts (véritables ou artificiels) …

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