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Système harmonisé
Section II > Chapitre 6
… Plantes vivantes et produits de la floriculture …
Explanatory notes
… Chapitre 6 Plantes vivantes et produits de la floriculture Notes. 1.‑ Sous réserve de la … potagers et les autres produits du Chapitre 7. 2.‑ Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont … pour la plantation ou l'ornementation, ainsi que les plants, plantes et racines de chicorée, autres que les …Legal note
… du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les … potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres produits du Chapitre 7. 2.‑ Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont …Section II > Chapitre 8
… Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons …
Explanatory notes
… Chapitre 8 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles. 2.‑ Les fruits réfrigérés sont à … réfrigérés), congelés (qu'ils aient été préalablement cuits ou non, à l'eau ou à la vapeur ou additionnés …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles. 2.‑ Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions …Section VI
… PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES …
Explanatory notes
… Section VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES … produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en …Legal note
… et non dans une autre position de la Nomenclature. 3.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en …Section II > Chapitre 13
… Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux …
Explanatory notes
… Chapitre 13 Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux Note. 1.‑ Le n° 13.02 comprend notamment … e) le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits des n°s 29.14 ou 29.38; f) les concentrés … groupes ou des facteurs sanguins (n° 38.22); h) les extraits tannants ou tinctoriaux (n°s 32.01 ou 32.03); …Legal note
… En sont, par contre, exclus : a) les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de … e) le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits des n°s 29.14 ou 29.38; f) les concentrés … groupes ou des facteurs sanguins (n° 38.22); h) les extraits tannants ou tinctoriaux (n°s 32.01 ou 32.03); …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8534
… Circuits imprimés. …
Explanatory notes
… 85.34 ‑ Circuits imprimés. Selon la Note 8 du présent Chapitre, … dite, incrustation, électrodéposition, morsure, etc.), des éléments simplement conducteurs (câblage), des contacts ou d'autres composants imprimés tels que …Section XI > Chapitre 62
… Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie …
Explanatory notes
… Chapitre 62 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en … n°s 62.03 et 62.04 : a) On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements … le même tissu que celui de la surface extérieure des autres composants de l'assortiment et dont la partie arrière est …Legal note
… n°s 62.03 et 62.04 : a) On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce …Section XI > Chapitre 63
Explanatory notes
… 2.‑ Ce Sous‑Chapitre I ne comprend pas : a) les produits des Chapitres 56 à 62; b) les articles de … a) articles en matières textiles : ‑ vêtements et accessoires du vêtement, et leurs parties; … Sous le terme d 'articles , on ne vise ici que des produits confectionnés au sens de la Note 7 de la Section XI …Legal note
… 2.‑ Ce Sous‑Chapitre I ne comprend pas : a) les produits des Chapitres 56 à 62; b) les articles de … a) articles en matières textiles : ‑ vêtements et accessoires du vêtement, et leurs parties; …Section XII > Chapitre 64
… Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets …
Explanatory notes
… Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : … à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par …Legal note
… à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par … (n° 90.21); f) les chaussures ayant le caractère de jouets et les chaussures auxquelles sont fixés des patins (à …Section V > Chapitre 25
… Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments …
Explanatory notes
… 25 S el; soufre; terres et pierres ; plâtres, chaux et ciments Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires et sous … n'entrent dans les positions du présent Chapitre que les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide … (n° 68.02 ); les ardoises pour toitures ou revêtements de bâtiments (n° 68.03 ); g) les pierres gemmes (n°s …Legal note
… n'entrent dans les positions du présent Chapitre que les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide … (n° 68.02 ); les ardoises pour toitures ou revêtements de bâtiments (n° 68.03 ); g) les pierres gemmes (n°s … chlorure de sodium ou d'oxyde de magnésium (autres que les éléments d'optique) d'un poids unitaire égal ou supérieur à …Section I > Chapitre 3 > Position 0301
… Poissons vivants. …