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Section IV > Chapitre 22 > Position 2205 > 2205.10

Classification opinions

… aromatiques. Adoption : 1960 … 2. Boisson tonique à base de ginseng , présentée sous forme d'un liquide brunâtre, … teneur en alcool de 11,5 % vol., composée d'extrait de ginseng fortement concentré et mis au type (9 mg/ml …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205 > 2205.90

Classification opinions

… aromatiques. Adoption : 1960 … 2. Boisson tonique à base de ginseng , présentée sous forme d'un liquide brunâtre, … teneur en alcool de 11,5 % vol., composée d'extrait de ginseng fortement concentré et mis au type (9 mg/ml …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3913 > 3913.90

Classification opinions

… Il est utilisé comme additif alimentaire ou modificateur rhéologique, tels que, par exemple, un agent épaississant … alimentaire ou un agent stabilisant. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.93

Classification opinions

… non alvéolaire et de 35 % de liège. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1994 … 2. Coupelle pour systèmes de … de fluide dans les systèmes de freinage. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2009 …

Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.99

Classification opinions

… en poids, propres àl'alimentation humaine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 … 2. Poulet cuit en poudre,  à … antioxydant (extrait de romarin) (0,1 %). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2025 …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19

Classification opinions

… carburant pour les moteurs à réaction. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 27) et 6 (Note 4 de sous-positions … °C; 18 % vol. distillé entre 313 et 350 °C. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 … 4. Carburant de faible … à 300 °C; 79 % vol. distillé à 350 °C. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 … 1. Huiles graphitées, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10

Classification opinions

… (d'une puissance de 150 W chacun). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2001 … 2. Véhicule à quatre roues … sont pas adaptés à la circulation routière. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … 3. Véhicule à quatre roues … sont pas adaptés à la circulation routière. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31

Classification opinions

… l'entretien de gazon et de pelouses. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8704.60/1 Adoption : 2009 … roues arrières par des ressorts à lames. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 … 5. Véhicule à trois roues , … arrière et d'un démarrage électrique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.30

Classification opinions

… et d'un manuel de fonctionnement. Application des RGI 1 et 6, le classement au niveau de la sous-position étant déterminé par la RGI 3b). Adoption : 2000 …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.21

Classification opinions

… (mesurant approximativement 35 x 22,5 x 17 cm), à fond rigide de forme ovale. L'accès au compartiment intérieur, … n'est pas perceptible à l'oeil nu. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2004 …

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