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Section II > Chapitre 11 > Position 1106 > 1106.30

… Des produits du Chapitre 8 …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107 > 4107.1

Cuirs et peaux entiers  …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4407 > 4407.2 > 4407.22

… Virola, Imbuia et Balsa …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.9 > 4005.91

… Plaques, feuilles et bandes …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008 > 4008.1 > 4008.11

… Plaques, feuilles et bandes …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5301 > 5301.10

… Lin brut ou roui

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302 > 5302.10

… Chanvre brut ou roui

Section XV > Chapitre 74 > Position 7413

… Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité. …

Explanatory notes

… 74.13 ‑ Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isoles pour l'électricité. Les dispositions de … Etant donné sa haute conductibilité électrique, le cuivre entre ordinairement dans la construction des fils et … ont une âme en acier ou en un autre métal, pourvu que le cuivre prédomine en poids (voir la Note 7 de la Section XV). …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7218

… inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables. …

Explanatory notes

… Le présent Sous‑Chapitre comprend, pour autant qu'ils soient en aciers inoxydables, les aciers sous les … inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi‑produits en aciers inoxydables. 7218.10 ‑ Lingots et autres … des n°s 72.06 et 72.07 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section III > Chapitre 15 > Position 1506

… Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non …

Explanatory notes

… 15.06 ‑ Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non … animale ainsi que leurs fractions, à l'exception de celles qui relèvent du n° 02.09 ou de positions antérieures du … et toutes les huiles d'origine animale à l'exception de l'huile de saindoux, de l'oléo‑margarine, de l'huile de …

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