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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.34
… Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414
… d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes. …
Explanatory notes
… d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes. 8414.10 - … aux gaz 8414.80 - Autres 8414.90 - Parties La présente position couvre, qu'ils soient actionnés à la main ou par …Section I > Chapitre 4 > Position 0404
… Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés …
Explanatory notes
… 04.04 ‑ Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés … sucre ou d'autres édulcorants 0404.90 ‑ Autres La présente position comprend le lactosérum (c'est‑à‑dire, les …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
Explanatory notes
… instantanés 3701.30 - Autres plaques et films dont la dimension d'au moins un côté excède 255 mm - … en couleurs (polychrome) 3701.99 - - Autres Cette position comprend : A) Les plaques et films plans … pas impressionnés et sont généralement recouverts d'une émulsion photographique sensibilisée . Ils peuvent être en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40
… Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées et autres organes …
Classification opinions
… ou de cet engin et à lui transmettre le mouvement de rotation qui lui est imprimé par un mécanisme moteur. Adoption : 1965 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
… et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des …
Explanatory notes
… et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des … horticoles ou sylvicoles du n° 84.32 , la présente position couvre les appareils et engins mécaniques utilisés …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
Explanatory notes
… - Pigments et préparations à base de dioxyde de titane : 3206.11 - - Contenant en poids 80 % ou … AUTRES QUE CELLES DES N° s 32.03, 32.04 OU 32.05 Cette position comprend des matières colorantes inorganiques ou … n° 29.42 ). c) Les poudres et paillettes métalliques ( Sections XIV ou XV ). Parmi les matières colorantes …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED). …
Explanatory notes
… ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) . 8539.10 ‑ Articles dits … ‑ ‑ Autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant 100 V 8539.29 ‑ ‑ Autres ‑ … ou en rayons ultraviolets ou infrarouges. La présente position couvre l'ensemble des lampes et tubes de l'espèce, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres …