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Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… de cuivre, les mattes de nickel et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des minerais (Section XV). 2.‑  Au sens …

Legal note

… de cuivre, les mattes de nickel et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des minerais (Section XV). 2.‑  Au sens …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… ou formes confectionnées par couture, autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en … CONSIDERATIONS GENERALES Sous réserve des exceptions énumérées ci-dessous, le présent Chapitre comprend les …

Legal note

… ou formes confectionnées par couture, autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… (n°  40.02 ). 2.‑ Le n°  15.09 ne couvre pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (n°  15.10 … au moyen d'un acide, des pâtes de neutralisation obtenues au cours du raffinage des huiles brutes, relèvent … et huiles d’origine microbienne relevant du n° 15.15 sont obtenues par extraction de lipides à partir de …

Legal note

… (n°  40.02 ). 2.‑ Le n°  15.09 ne couvre pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (n°  15.10 …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… et de substances alimentaires ou autres ayant une valeur nutritive, des types utilisés dans la préparation d'aliments … alimentaires ou autres substances ayant une valeur nutritive s'entend principalement des produits comestibles … alimentaires ou autres substances ayant une valeur nutritive dans un mélange ne suffit pas à exclure ces …

Legal note

… et de substances alimentaires ou autres ayant une valeur nutritive, des types utilisés dans la préparation d'aliments …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés … pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés …

Legal note

… pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.52

Classification opinions

… d'entrée DVI-D (digital visual interface - pour signaux numériques uniquement) et VGA (Video Graphics Array) et à … de la tonalité (3 modes), compatible HDCP (protection des contenus numériques haute définition), sélection de la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.60

Classification opinions

… Note 6 C) du Chapitre 84) et 6. Adoption : 2018 … 2. Stylo numérique intelligent consistant en un stylo à bille et un … l’écriture manuscrite des utilisateurs en fichiers numériques. Le stylo intelligent est livré avec un mode … est utilisé avec du papier spécialisé, le stylo peut numériser le texte écrit ou les dessins de l’utilisateur. La …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62

Classification opinions

… à fibres optiques. Ils servent à convertir les signaux numériques à courte portée d'un réseau local token-ring ou d'un autre réseau local en signaux numériques optiques. Ces appareils sont utilisés par exemple … par un câblage en fibres optiques est nécessaire pour diminuer les interférences. Application des RGI 1 (Note 6 D) …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.5 > 8523.51

Classification opinions

… stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs (connu sous le nom de « carte mémoire » ou « carte à mémoire … audio, téléphones portables et appareils photographiques numériques, par exemple). Les données peuvent également être … en matière plastique. La carte à circuit imprimée n'est pas obtenue au moyen de la technologie des circuits à couche …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.89

Classification opinions

… de vente au détail, comprenant un appareil de prise de vues numérique, un pied en caoutchouc, un mode d'emploi, un câble … objectif dont la mise au point est réglable, d'une carte de numérisation d'images associée à un dispositif à couplage de … des images fixes ou vidéo, de les transformer en signaux numériques et de transmettre ces signaux en direct vers une …

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