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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2835
… (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non. 2835.10 ‑ Phosphinates … degré de polymérisation de quelques unités jusqu'à quelques milliers. Ils se présentent comme poudre blanche …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807
… Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple). …
Explanatory notes
… 68.07 - Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple). 6807.10 - … du traitement des huiles de pétrole et similaires, mélanges bitumineux, etc.), le plus souvent additionnées de sable, de … fibres artificielles ou synthétiques ou de jute, en feuille mince d'aluminium, notamment) noyé dans l'asphalte (ou un …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105
… Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. …
Explanatory notes
… Les horloges secondaires indiquant les heures et les minutes reçoivent leurs impulsions de commande à la fin de … rotative ou oscillante, entraîne le rouage et la minuterie; chaque impulsion de courant émise par l'horloge …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716
… Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non …
Explanatory notes
… 87.16 - Remorques et semi‑remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. 8716.10 - Remorques et semi‑remorques pour l'habitation ou le camping, du type … comme couvrant également le terme semi‑remorques . Parmi les différents types de remorques, on peut citer : 1) …Section V > Chapitre 27 > Position 2701
… Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. …
Explanatory notes
… ‑ Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. ‑ … agglomérées : 2701.11 ‑ ‑ Anthracite 2701.12 ‑ ‑ Houille bitumineuse 2701.19 ‑ ‑ Autres houilles 2701.20 ‑ Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille Cette position …Section V > Chapitre 26 > Position 2615
… Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium …
Explanatory notes
… 26.15 ‑ Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium … La patronite, sulfure de vanadium. c) La roscoélite, mica vanadifère, vanado‑silicate complexe d'aluminium et de …Section III > Chapitre 15 > Position 1509
… Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… ‑ Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1509.20 ‑ Huile d’olive vierge extra … ou d’autres procédés physiques dans des conditions, thermiques notamment, qui n’entraînent pas d’altération de … générant des défauts organoleptiques ne dépassant pas les limites fixées par la norme 33-1981 du Codex Alimentarius. …Section VII > Chapitre 39 > Position 3912
… Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes …
Explanatory notes
… 39.12 ‑ Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes … solution alcaline de xanthate de cellulose extrudée en milieu acide. Elle se présente généralement sous forme de feuilles minces et transparentes, qui sont classées dans les n ° s …Section X > Chapitre 47 > Position 4704
… Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à …
Explanatory notes
… 47.04 ‑ Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à … 4704.19 - - Autres que de conifères - Mi‑blanchies ou blanchies : 4704.21 - - De conifères 4704.29 …Section XV > Chapitre 72 > Position 7220
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur …