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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.4
… et poudres de pierres des n°s 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement …
Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.10
… Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques , même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.2 > 2933.29
INN
… … daclatasvir … dapaconazole … dapiclermine … demiditraz … dibotermine alfa … dirucotide … doranidazole … dulanermine … élisartan … élopultide … eluxadoline … …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003
… thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni presentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail. … des antibiotiques - Autres, contenant des hormones ou d’autres produits du n° 29.37 : 3003.31 - - … de mélanges, de la nature de celles qui figurent dans les pharmacopées officielles, et les spécialités …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (+). - Marbres … à 2,5, elles sont classées sous le n ° 25.16 . Sous le terme d' albâtre , sont visés ici aussi bien l'albâtre … gypseux ou alabastrite , qui est généralement blanc et uniformément translucide, que l'albâtre calcaire, …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons. …
Explanatory notes
… ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons. … similaires 3207.40 - Frittes et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons … fondus au préalable et interviennent dans le mélange sous forme de fritte. Les compositions vitrifiables …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.20
… Vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories …
Section II > Chapitre 12 > Position 1213 > 1213.00
… brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets …
Section V > Chapitre 25 > Position 2515 > 2515.1 > 2515.12
… débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire …