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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0207 > 0207.2 > 0207.25
… Non découpés en morceaux, congelés …
Section I > Chapitre 2 > Position 0207 > 0207.4 > 0207.42
… Non découpés en morceaux, congelés …
Section I > Chapitre 2 > Position 0207 > 0207.5 > 0207.52
… Non découpés en morceaux, congelés …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9507 > 9507.20
… Hameçons, même montés sur avançons …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8211
… Couteaux (autres que ceux du n° 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames. …
Explanatory notes
… 82.11 ‑ Couteaux (autres que ceux du n° 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames (+). 8211.10 … fermantes 8211.94 ‑ ‑ Lames 8211.95 - - Manches en métaux communs Sont compris dans cette position les couteaux de …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907
… Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues. …
Explanatory notes
… à l'oeil nu, étant entendu qu'il ne doit pas être tenu compte, pour l'application de cette règle, des changements de couleur qui auraient pu survenir. Conformément à la Note 6 du présent Chapitre, les tissus …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, …
Explanatory notes
… 97.05 ‑ Collections et pièces de collection présentant un intérêt … rareté, de leur groupement ou de leur présentation. Elle couvre : A) Les collections et pièces de collection …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827
… Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 38.27 - Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs . - Contenant des … 3827.69 - - Autres 3827.90 - Autres La présente position couvre les mélanges contenant des dérivés halogénés du …Section XI > Chapitre 63 > Position 6310
… Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou …
Explanatory notes
… 63.10 ‑ Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou … 6310.10 ‑ Triés 6310.90 ‑ Autres La présente position couvre les produits textiles suivants : 1) Les chiffons …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114
… Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux …