Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9615 > 9615.1
… Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6501
… Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises …
Explanatory notes
… 65.01 - Cloches non dressées (mise en forme) ni tournurées (mises en … l'apprêtage, notamment, n'ont pas pour effet de modifier le classement des cloches décrites ci-dessus. Les chemises de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7313
… en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures. …
Explanatory notes
… en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures. La présente position couvre des articles utilisés pour les clôtures et consistant : 1) En …Section XII > Chapitre 65 > Position 6502
… Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par …
Explanatory notes
… 65.02 - Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par … pas dressées, ni tournurées ni garnies, elles restent classées ici. Il convient de ne pas confondre les cloches à …Section XX > Chapitre 96 > Position 9618 > 9618.00
… Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour …
Section VI > Chapitre 36 > Position 3605 > 3605.00
… Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n° 36.04 …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.5 > 1605.52
… Coquilles St Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909 > 6909.1
… Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441 > 8441.40
… Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton …