Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.4
… listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des n°s …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.10
… formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 % …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles …
Explanatory notes
… que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles … les pierres de taille ou de construction naturelles ( à l'exception des ardoises), qui ont subi une ouvraison … habituel des produits du Chapitre 25. Toutefois, certaines exceptions résultent d'autres positions de la Nomenclature …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.10
… ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.2
… de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.60
… contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8310 > 8310.00
… lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.50
… vitrines, comptoirs et similaires), pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.5
… Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6
… Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des …