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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.4 > 0303.41
… Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
… de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à …
Explanatory notes
… de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à … à ce groupe, les simples appareils de comptage procédant unité par unité, tels que compteurs faisant partie …Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs. …
Explanatory notes
… de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs. 8305.10 ‑ Mécanismes pour reliure de feuillets … par exemple. Sont exclus de cette position : a) Les punaises ( n°s 73.17 ou 74.15 notamment). b) Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.1
… Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.3 > 0302.35
… Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.4 > 0303.45
… Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0301 > 0301.9 > 0301.94
… Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
… pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres …
Explanatory notes
… pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres … sous‑marines, aériennes, etc.). Il s'agit de toute une gamme d'articles allant du simple fil isolé, parfois …Section VI > Chapitre 38 > Position 3815 > 3815.1 > 3815.12
… Ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.4 > 9018.41
… Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires …