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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz … fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement …
Explanatory notes
… ‑ Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boites et récipients similaires, pour toutes matières (a l'exception des gaz … fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement … par soudage ou sertissage 7310.29 ‑ ‑ Autres Alors que la position précédente a trait aux récipients en fonte, fer ou …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières …
Explanatory notes
… de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières … pour la pêche, de courroies, de tresses, de tissus pour sièges, de tulles, en chirurgie, etc. Sont exclus de cette …Section XI > Chapitre 54 > Position 5405
… artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières …
Explanatory notes
… artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières … dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. Les dispositions de la Note explicative du n° 54.04 sont …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604 > 8604.00
… pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, … à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple) …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à … à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, …
Explanatory notes
… 68.04 ‑ Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à … agglomérées (en particulier le grès, le granit, la lave, le silex, la molasse, la dolomie, le quartz et le trachyte), …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou …
Explanatory notes
… feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces … et languetées pour plafonds, etc., présentant une moulure simple aux bords ou au centre. 4) Les bois moulurés … (rainées et languetées, par exemple). Lorsqu'elles ont été simplement rabotées, poncées ou assemblées en bout par …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz … en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4
… que ceux des n°s 2844.10, 2844.20 ou 2844.30; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
… Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, …
Explanatory notes
… 85.11 ‑ Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour … à deux bougies d’allumage et la bobine génère une étincelle simultanément dans chacune des bougies, l’une d’entre elles … accumulateurs et alimentent les appareils d'éclairage, de signalisation, de chauffage et les autres appareils …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres … connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts. …