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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 81 > Position 8103
… Tantale et ouvrages en tantale, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.03 ‑ Tantale et ouvrages en tantale, y compris les déchets et débris. …Section II > Chapitre 11 > Position 1103
… Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. …
Explanatory notes
… 11.03 ‑ Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. … (y compris les épis entiers de maïs munis ou non de leurs spathes) qui satisfont aux critères de teneur en …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514
… Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux …
Explanatory notes
… 85.14 ‑ Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux … électrothermiques du type industriel ou de laboratoire dans lesquels l'énergie électrique est utilisée pour obtenir de …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou …
Explanatory notes
… 86.04 ‑ Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou … machines‑outils, de générateurs électriques, d'appareils de levage (crics, palans, vérins, etc.), de dispositifs de …Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de …
Explanatory notes
… ‑ Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.50
… Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.1 > 2903.11
… Chlorométhane (chlorure de méthyle) et chloroéthane (chlorure d'éthyle) …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301 > 9301.10
… Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un … moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se …
Classification opinions
… « hybride » associant un moteur à essence et un moteur électrique. Le moteur à essence possède une cylindrée de …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808 > 6808.00
… Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou …