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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… - - Joints 4016.94 - - Pare‑chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux 4016.95 - - Autres articles gonflables … à effacer. 4)    Les joints. 5)    Les pare‑chocs pour accostage des bateaux, même gonflables. 6)    Les matelas, … propres à des usages techniques (y compris les parties et accessoires des machines et appareils de la Section XVI et …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5808

Explanatory notes

… (vêtements de dames, uniformes militaires, vêtements ecclésiastiques, travestis de théâtre, par exemple) ou … agrafes, œillets, anneaux et similaires de caractère accessoire par rapport à l'ensemble, à condition que la présence de ces accessoires n'ait pas pour effet de faire perdre aux …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6406

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404

Section I > Chapitre 3 > Position 0304

Explanatory notes

… Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et   Muraenolepididae 0304.45 - - … , Euclichthyidae , Gadidae , Macrouridae , Melanonidae , Merlucciidae , Moridae et Muraenolepididae 0304.54 - - … , Euclichthyidae , Gadidae , Macrouridae , Melanonidae , Merlucciidae , Moridae et Muraenolepididae , congelés : …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010

Explanatory notes

… 9010.60 - Ecrans pour projections 9010.90 ‑ Parties et accessoires I.‑ APPAREILS ET MATERIEL POUR LABORATOIRES … les rendant reconnaissables pour leur emploi . PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 2 … générales), sont également repris ici les parties et accessoires des appareils ou matériels en cause, pour autant …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2825

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479

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