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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
… Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, … améliorants de viscosité, additifs anti-corrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou …
Explanatory notes
… 38.11 ‑ Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, … Les antidétonants , qui ont pour effet d'augmenter la résistance à l'auto-inflammation des carburants et d'éviter … de composés antidétonants contenant du plomb provenant des réservoirs de stockage et qui sont constitués …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non …
Explanatory notes
… dans la Note 3 du présent Chapitre, autres que celles reprises ailleurs et, en particulier, aux n°s 20.09 ou 22.01 … d'acide tartrique et d'acide citrique; elles sont souvent rendues gazeuses à l'aide de dioxyde de carbone. Elles se … présentent la plupart du temps en bouteilles ou en autres récipients hermétiquement clos. La teneur maximale en jus de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479
… Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… a) Exclus de ce Chapitre par les Notes légales. b) Repris plus spécifiquement à d'autres Chapitres. c) … à classer conformément aux dispositions générales relatives aux parties, par le fait qu'ils ont une fonction … A défaut de position plus spécifique, un tel appareil relève de la présente position. En revanche, un carburateur …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543
… Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 8543.90 ‑ Parties La présente position englobe, sous réserve qu'ils ne soient pas exclus par les Notes de la … propre. Les dispositions de la Note explicative du n° 84.79 relatives aux machines et aux appareils ayant une fonction … (lampes, transformateurs, condensateurs, selfs, résistances, etc.) assurant leur fonction exclusivement par …Section VI > Chapitre 29 > Position 2914
… Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… contiennent le groupe ( > C=O) dit carbonyle . On peut les représenter par la formule schématique (R-CO-R 1 ), dans laquelle R et R 1 représentent des radicaux alkyliques ou aryliques (méthyle, … comme solvant de l'acétylène, de l'acétyl‑cellulose ou des résines, etc. 2) Butanone (méthyléthylcétone) (CH 3 COC …Section XII > Chapitre 65 > Position 6504
… Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis. …
Explanatory notes
… couvre essentiellement les chapeaux et autres coiffures réalisées au moyen des cloches du n° 65.02, à la suite des … au bord. Cette opération est réalisée par pressage ou repassage sur une forme, généralement après avoir apprêté …Section II > Chapitre 9 > Position 0904
… Poivre du genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou …
Explanatory notes
… 09.04 - Poivre du genre Piper ; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta … ou pulvérisés 1) Poivre du genre Piper . Ce terme couvre les graines de toutes les espèces de poivre du genre … comme poivre noir ou comme poivre blanc. Le poivre noir résulte de la cueillette des fruits non arrivés à maturité, …Section IV > Chapitre 16 > Position 1603
… de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques. …
Explanatory notes
… de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques. Bien qu'obtenus à partir de sources différentes, les extraits de la présente position présentent des caractéristiques physiques …Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en …
Explanatory notes
… ou de toilette faits à partir de ce type de papier relèvent du n ° 48.18 . 2) L'ouate de cellulose et les … de la position : a) L'ouate de cellulose imprégnée ou recouverte de substances pharmaceutiques ou conditionnée … Le papier et l'ouate de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergent ( n ° 34.01 ), ou de …Section IV > Chapitre 20 > Position 2001
… Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. …