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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement. …
Explanatory notes
… ouvraison supérieure au travail de carrière habituel des produits du Chapitre 25. Toutefois, certaines exceptions … explicative et dans les Considérations générales qui la précèdent. Relèvent, par conséquent, du Chapitre 25 les pierres de taille ou de construction présentées en blocs, moellons ou plaques (tranches) bruts, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à …
Explanatory notes
… et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, … Section), et exception faite des outils du Chapitre 82 , la présente position comprend : A) Les parties des machines … qui leur confèrent des possibilités supplémentaires ou une précision plus grande et les dispositifs conçus pour assurer …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, …
Explanatory notes
… d’articles d’au moins deux des sous-positions de la présente position La présente position englobe, … domestique du n° 73.23 , mais dont la fonction d'outil est prépondérante, même s'ils comportent une lame tranchante, …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; … analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des …
Explanatory notes
… analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpeniques résiduaires de la déterpénation des … aussi sous le nom d' essences ) sont des matières premières d'origine végétale utilisées en parfumerie, dans … huiles essentielles sont obtenues selon le cas, par un des procédés suivants : 1) Par expression (procédé utilisé …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.19
… Autres, y compris les mélanges de matières colorantes d'au moins deux …
Classification opinions
… 1. (supprimé) …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes … contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, …
Explanatory notes
… contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, … plastiques ou en matières textiles 4202.99 - - Autres La présente position couvre uniquement les articles énumérés …Section VI > Chapitre 30
… Produits pharmaceutiques …
Explanatory notes
… Chapitre 30 Produits pharmaceutiques Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les aliments … boissons toniques et eaux minérales, autres que les préparations nutritives administrées par voie intraveineuse …Legal note
… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les aliments … boissons toniques et eaux minérales, autres que les préparations nutritives administrées par voie intraveineuse (Section IV); b) les produits, tels que les comprimés, les gommes à mâcher ou les …Section XIII > Chapitre 69
… Produits céramiques …
Explanatory notes
… Chapitre 69 Produits céramiques Notes . 1. - Le présent Chapitre ne … les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés : a) les n°s …Legal note
… Notes . 1. - Le présent Chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les … et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et …
Explanatory notes
… et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et … - Autres articles et appareils de prothèse : 9021.31 - - Prothèses articulaires 9021.39 - - Autres 9021.40 ‑ … et appareils orthopédiques sont définis dans la Note 6 du présent Chapitre. Ces articles et appareils servent : ‑ …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par … au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets. …