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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2812
… Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… HALOGENES, OXYHALOGENES OU SULFURES DES ELEMENTS NON METALLIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Ce Sous‑Chapitre … V, constituent, en réalité, des combinaisons non métalliques comprenant : 1) Soit, d'une part, un halogène …Section IX > Chapitre 44 > Position 4405
… Laine (paille) de bois; farine de bois. …
Explanatory notes
… 44.05 ‑ Laine (paille) de bois; farine de bois. La laine de bois , appelée … ce qui les différencie des copeaux repris au n ° 44.01 . Elle est obtenue à partir de rondins de bois tendre …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407 > 3407.00
… Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions … pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6109
… T-shirts et maillots de corps, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.09 - T‑shirts et maillots de corps, en bonneterie. 6109.10 - De coton 6109.90 … forme ronde, carrée, de bateau ou en V. A l'exception des dentelles, ils peuvent présenter des motifs décoratifs ou …Section X > Chapitre 48 > Position 4801
… Papier journal, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… 48.01 ‑ Papier journal, en rouleaux ou en feuilles. Le terme papier journal est défini dans la Note … différentes techniques de fabrication de pâte de bois dans lesquelles le défibrage est entièrement ou essentiellement … , qui sont également obtenues par raffinage mais auxquelles de petites quantités de produits chimiques ont …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la …
Explanatory notes
… par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la … ici les parties des appareils de la présente position, telles que chaudières d'alambics ou d'appareils à distiller, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres …
Explanatory notes
… - Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres … - Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des … une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des … une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. 1901.10 - Préparations pour l’alimentation des … une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. Cette position couvre un ensemble de …Section VI > Chapitre 35 > Position 3507
… Enzymes; enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… - Enzymes, enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs. 3507.10 - Présure et ses concentrats 3507.90 - … enzymes sont des substances organiques élaborées par des cellules vivantes capables de déclencher et de régler des … ou à l'extérieur des cellules vivantes sans subir elles-mêmes des modifications dans leur structure chimique. …Section VI > Chapitre 28 > Position 2804
… Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. …