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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 66 > Position 6603
… Parties, garnitures et accessoires pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. …
Explanatory notes
… 66.03 - Parties, garnitures et accessoires pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. 6603.20 - Montures assemblées, même avec mâts ou manches, pour parapluies, … dragonnes et similaires en toutes matières, qui sont classés séparément même lorsqu'ils sont présentés avec les …Section XI > Chapitre 53 > Position 5310
… Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du …
Explanatory notes
… 53.10 ‑ Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du … ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations …Section XV > Chapitre 76 > Position 7606
… Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. …
Explanatory notes
… 76.06 ‑ Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. ‑ De forme carrée … : a) Les feuilles et bandes minces en aluminium d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm ( n° 76.07 ). b) Les …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706
… Châssis des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, …
Explanatory notes
… 87.06 - Châssis des véhicules automobiles des n ° s 87.01 à 87.05, … moteur, des organes de transmission ou de direction, des essieux (avec ou sans roues), montés sur le cadre du châssis ou sur l'ossature non carrossée des ensembles châssis‑carrosseries …Section XV > Chapitre 73 > Position 7307
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par …
Explanatory notes
… 73.07 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par … un ensemble d'articles en fonte, fer ou acier, destinés essentiellement à raccorder ou joindre entre eux deux tuyaux … raccordement ou la jonction s'effectuent : - soit par vissage pour les accessoires en fonte ou en acier filetés, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715
… Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des …
Explanatory notes
… 87.15 - Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des … , pliantes ou non, à deux roues ou plus et destinées à être poussées à la main (poussettes, landaus, etc.). II. Les parties des voitures visées ci‑dessus, pour autant que ces parties satisfassent aux deux …Section XV > Chapitre 75 > Position 7507
… Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par …
Explanatory notes
… 75.07 ‑ Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par … non allié 7507.12 ‑ ‑ En alliages de nickel 7507.20 ‑ Accessoires de tuyauterie La Note 9 e) de la Section XV …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8454
Explanatory notes
… à oxyder la plus grande partie du carbone et des éléments dissous (manganèse, silicium et phosphores, par exemple) et … existent. Il existe cependant des variantes de ce type classique : convertisseurs à soufflage latéral, … (pour matte de cuivre), etc.; de tels appareils restent classés ici, pour autant qu'ils répondent à la définition …Section III > Chapitre 15 > Position 1506
… Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même …