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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.9 > 6802.91
… Marbre, travertin et albâtre …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804 > 6804.10
… Meules à moudre ou à défibrer …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108 > 7108.1 > 7108.12
… Sous autres formes brutes …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515 > 8515.1 > 8515.11
… Fers et pistolets à braser …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8112 > 8112.1 > 8112.12
… Sous forme brute; poudres …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8112 > 8112.2 > 8112.21
… Sous forme brute; poudres …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8112 > 8112.5 > 8112.51
… Sous forme brute; poudres …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8207 > 8207.60
… Outils à aléser ou à brocher …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8104 > 8104.1
… Magnésium sous forme brute …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.4
… Autres déchets et débris …