Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres … un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28. …
Explanatory notes
… 85.17 - Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres … 85.27 ou 85.28 (+). - Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres … ou d’autres données, entre deux points, par modulation d’un courant électrique ou d’une onde optique circulant dans …Section IV > Chapitre 21 > Position 2105
… Glaces de consommation, même contenant du cacao. …
Explanatory notes
… 21.05 ‑ Glaces de consommation, même contenant du cacao. La présente position comprend les crèmes glacées, … le plus souvent à base de lait ou de crème, et les produits glacés similaires (sorbets, sucettes glacées, par …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806
… Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. …
Explanatory notes
… ‑ Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao (+). 1806.10 ‑ Poudre de cacao, avec addition de … ‑ Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou … à base de cacao ou de chocolat et de lait concentré et, d'une manière générale, toutes préparations alimentaires …Section VI > Chapitre 28 > Position 2828
… Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites. …
Explanatory notes
… 28.28 ‑ Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites. 2828.10 ‑ Hypochlorite … de calcium du commerce. A.- HYPOCHLORITES Ce sont les plus répandus; ils sont appelés parfois chlorures décolorants , …Section XI > Chapitre 59 > Position 5906
… Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 59.02. …
Explanatory notes
… 59.06 ‑ Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 59.02. 5906.10 ‑ Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20 cm ‑ Autres : … La présente position couvre : A) Les tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette …Section V > Chapitre 27 > Position 2702
… Lignites, même agglomérés, à l' exclusion du jais. …
Explanatory notes
… 27.02 ‑ Lignites, même agglomérés, à l'exclusion du jais. 2702.10 ‑ Lignites, même pulvérisés, mais non …Section VI > Chapitre 33
… Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et …
Explanatory notes
… Chapitre 33 Huiles essentielles et résinoides; produits de parfumerie ou de toilette preparés et … des n°s 13.01 ou 13.02; b) les savons et autres produits du n° 34.01; c) les essences de …Legal note
… des n°s 13.01 ou 13.02; b) les savons et autres produits du n° 34.01; c) les essences de …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.30
… Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés …
Classification opinions
… 1. Produit destiné à être ajouté au café , constitué par une …Section II > Chapitre 14
… Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… Chapitre 14 Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris … 2.‑ Le n° 14.01 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés longitudinalement, coupés de longueur, avec …Legal note
… Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et classées à la SectionXI, les matières … 2.‑ Le n° 14.01 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés longitudinalement, coupés de longueur, avec …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907 > 5907.00
… Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de …