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Section X > Chapitre 49 > Position 4904

Explanatory notes

… partitions (même en format réduit), méthodes et solfèges, pourvu qu' ils comportent des morceaux de musique …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5909

Explanatory notes

… de l'article. Les tubes et tuyaux à paroi en caoutchouc vulcanisé renforcés d'une armature interne en matières …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7401

Explanatory notes

… des minerais sulfurés de cuivre, préalablement grillés, en vue de séparer le sulfure de cuivre de la gangue et des …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605

Explanatory notes

… un ensemble de voitures pour voies ferrées ou similaires, dépourvues d'organes moteurs et dont la plupart présentent …

Section V > Chapitre 26 > Position 2617

Explanatory notes

… des traitements autres que ceux normalement pratiqués en vue d'une utilisation métallurgique ( n° 28.25 , …

Section II > Chapitre 10 > Position 1007

Explanatory notes

… exclu de cette position le sorgho à balais ( Sorghum vulgare var. technicum ), qui relève du n° 14.04 . ° °   ° …

Section I > Chapitre 3 > Position 0308

Explanatory notes

… aquatiques préparés ou conservés par des procédés non prévus dans la présente position (par exemple, les …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3706

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… articles finis en ces matières, sous réserve des exclusions prévues à la Note explicative du n° 45.03. …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2847

Explanatory notes

… alcalin, surtout à la chaleur ou à la lumière. Aussi, en vue d'assurer sa conservation, est‑il presque toujours …

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