WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.40
… d'ammonium (phosphate monoammonique), même en mélange avec l'hydrogénoorthophosphate de diammonium …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.2 > 8451.21
… D'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7
… Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelés …
Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés …
Explanatory notes
… à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés … se rapporte aux produits de l'espèce, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de …
Explanatory notes
… à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de … cosmétiques, alimentation humaine, alimentation animale, engrais, par exemple). Relèvent également de la … les farines d'algues même si elles sont constituées d'un mélange d'algues de plusieurs variétés. Sont exclus …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds …
Explanatory notes
… et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds … calcul. Elle couvre également les instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main. Toutefois, la présente position ne comprend pas : a) Les boîtes à onglets et les outils utilisés dans les arts graphiques …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433
… Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, …
Explanatory notes
… 84.33 ‑ Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, … La présente position couvre les machines, appareils et engins qui, au lieu et place des outils à main, permettent … comprises ici les parties des machines, appareils ou engins de la présente position, telles que : Barres de …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.2
… Sulfate d'ammonium; sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.19
… Autres, y compris les mélanges de matières colorantes d'au moins deux des …