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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464
Explanatory notes
… sans fin, composé de plusieurs brins tordus en spirale; guidé par un système de poulies à gorge, le fil pénètre dans …Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour … l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en … autres que les papiers des n°s 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la …
Explanatory notes
… 48.02 ‑ Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour … obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
Explanatory notes
… brosser, rincer ou sécher les bouteilles, bocaux, flacons, bidons à lait, boîtes à conserves, assiettes ou bols d'écrémeuses, futailles ou … bouteilles, bocaux, flacons, pots, tubes ou ampoules, les bidons ou boîtes métalliques, les cartonnages, sacs ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467
Explanatory notes
… aux engins de l'espèce pour emploi à la main. Sont à considérer comme outils pour emploi à la main, ceux conçus pour être tenus à la main pendant leur utilisation … soulevés et déplacés par l'ouvrier et qui sont, en outre, conçus pour être commandés et dirigés à la main pendant leur …Section IV > Chapitre 16
Explanatory notes
… du présent Chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de … Chapitre 16 correspondant au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne s'appliquent ni aux produits …Legal note
… du présent Chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de … Chapitre 16 correspondant au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne s'appliquent ni aux produits …Section XI > Chapitre 56 > Position 5601
Explanatory notes
… ARTICLES EN CES OUATES Les ouates dont il est question ici sont obtenues en superposant plusieurs couches de voiles de … afin d'accroître la cohésion des fibres. Certaines ouates sont soumises à un léger aiguilletage destiné à renforcer la … Il est à noter cependant que les ouates traitées à l'aide d'une substance agglutinante et dans lesquelles cette …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; …
Explanatory notes
… de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l’air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; … le phosphure de cuivre et les cuproalliages contenant en poids plus de 15 % de phosphore; les produits cuivreux dont …Section VI > Chapitre 29 > Position 2921
Explanatory notes
… Sous-Chapitre IX COMPOSES A FONCTIONS AZOTEES CONSIDERATIONS GENERALES Dans ce Sous-Chapitre, sont compris des composés à fonctions azotées, tels que : amines, amides, imides, à l'exclusion des composés dont les groupes …Section VI > Chapitre 29 > Position 2912
… Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; …