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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8215
… spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. …
Explanatory notes
… spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. 8215.10 ‑ Assortiments contenant au moins un …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905
… architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment. …
Explanatory notes
… architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment. 6905.10 - Tuiles 6905.90 - Autres Dans la présente … position, qu'ils soient, ou non, sablés, engobés, coloriés, imprégnés d'autres substances, vernissés, émaillés, pourvus … les tuyaux et autres pièces pour canalisations et usages similaires, tels que les tuyaux de descente des eaux de …Section XV > Chapitre 74 > Position 7413
… Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité. …
Explanatory notes
… 74.13 ‑ Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isoles pour l'électricité. Les …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715
… Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 87.15 - Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. …Section XI > Chapitre 62 > Position 6212
… corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. …
Explanatory notes
… corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. 6212.10 ‑ … ceintures de grossesse, ceintures de maternité et ceintures similaires de correction ou de soutien, pour autant qu 'il … parties obtenus directement en forme par augmentation ou diminution du nombre ou de la grandeur des mailles et …Section XI > Chapitre 59 > Position 5909
… Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou …
Explanatory notes
… 59.09 ‑ Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou … synthétiques ou artificielles; ils peuvent ou non être imprégnés ou enduits d'huiles, de goudron ou d'une … chimique. Les tuyaux de l'espèce peuvent également être imperméabilisés par revêtement intérieur de caoutchouc ou de …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907
… Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors …
Explanatory notes
… 59.07 ‑ Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors … fonds d'ateliers ou usages analogues. I.‑ AUTRES TISSUS IMPREGNES, ENDUITS OU RECOUVERTS Il s'agit ici de tissus … ( autres que ceux des n°s 59.01 à 59.06 ), dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement sont …Section III > Chapitre 15 > Position 1512
… ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). ‑ Huiles de … carthame ( Carthamus tinctoris ), plante tinctoriale très importante, fournissent une huile siccative et comestible. … des matières lubrifiantes, du glycérol ou des compositions imperméabilisantes et comme base pour les crèmes …Section XV > Chapitre 82 > Position 8206
Explanatory notes
… molette, des tournevis, des pinces, par exemple; 2) les simples combinaisons telles qu'assortiments de clés de … la présente position les assortiments englobant des outils d'importance secondaire relevant d'autres positions ou …Section XV > Chapitre 73 > Position 7312
… Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour …