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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties …
Explanatory notes
… tables d'opération pour la chirurgie générale et pour les spécialités chirurgicales, permettant de placer le patient … rotation, élévation, etc., du plateau. 2) Les tables spéciales pour chirurgie orthopédique, permettant les … Il est à noter que les sièges et tables spécialement conçus pour traitements ou examens …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4
… Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties …
Explanatory notes
… ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties … nu; il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces …Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
… Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide …
Explanatory notes
… - Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide … métaux) dans un milieu non aqueux (huiles siccatives, white spirit, essence de térébenthine, de bois de pin, ou de … meubles en bois, etc. Enfin, certaines sont des teintures spéciales utilisées dans les laboratoires, notamment pour …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605 > 8605.00
… fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.99
INN
… … aladorian … alectinib … aléglitazar … alicaforsen … alnespirone … alniditan … alobrésib … alvocidib … amdoxovir … … artéfénomel … artémisone … arzoxifène … asénapine … aspacytarabine … asvasiran … atabécestat … ataluren … … … sonédénoson … sonidégib … sonlicromanol … sorétolide … sprifermine … subasumstat … sudoxicam … sufugolix … …Classification opinions
… ), ester cyclique d'un alcool dihydrique avec l'acide phosphonique, dont la structure comporte un cycle pyrimidine …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.10
… Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10
… Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de …
Explanatory notes
… d'orientation et d'élévation, est équipé d'un dispositif spécial d'alimentation consistant en un assemblage de … classés dans la présente position : 1) Les appareils spéciaux (diffractomètres à rayons X, spectromètres à rayons X) utilisés pour l'analyse de la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10
… plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type « split-system » (systèmes à éléments séparés) …