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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à …
Explanatory notes
… à 84.65 ou relevant du n° 84.79 par application de la Note 8 du Chapitre 84 , C) à des outils ou à des … dents, arêtes ou autres parties tranchantes ou coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonction … autrement dit d'outils qui pourraient travailler comme tels sans intervention de ces poudres. En fait, la plupart …Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, … l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales … de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, … l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales … de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs . A) Graisses et huiles …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305
… de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés …
Explanatory notes
… de Manille ou Musa textilis Nee ), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014
Explanatory notes
… etc. II.‑ AUTRES INSTRUMENTS ET APPAREILS DE NAVIGATION Au nombre de ces instruments et appareils on peut citer : A) Les instruments de détermination du point , tels que les sextants, les octants, les azimuts. B) …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, …
Explanatory notes
… pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, … clandestines ou accidentelles) ou d’exploration (terrestre ou sous-marine). Ces articles incluent, sans … produits par une société autochtone, tribale ou non industrielle et nécessaires pour la pratique des …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901
… (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues. …