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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.3 > 8504.32
… D'une puissance excédant 1 kVA mais n'excédant pas 16 kVA …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.1 > 7314.12
… Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydables …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423 > 8423.90
… pour toutes balances; parties d'appareils ou instruments de pesage …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.3 > 8501.32
… D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.5 > 8501.52
… D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.30
… Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.50
… Autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302
… morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du …