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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2022
2017
2012
2007
2002
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Français
Spanish
Russian
Italian
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1249 résultats pour "韩国尚志大学文凭毕业证成绩认证<网址:zjw211.com>凭祥计算机系统集成资质证书高仿版本-加里宁格勒国立大学电子工程学位证书<网址:zjw211.com>怀雅逊大学传媒毕业证VO"
Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.92
Classification opinions
… d'une face avant matelassée, d'une face arrière et d'un
volant
décoratif. La face avant, dont la partie visible est …
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Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.90
Classification opinions
… Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6.
Voir
également l'Avis 6104.63/1. Adoption : 2016 …
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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004 > 7004.90
Classification opinions
… au contact de l’air, puis découpées selon la forme
voulue
et conditionnées dans des emballages appropriés. …
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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.13
Classification opinions
… à cristaux liquides, un microphone, un tuner permettant de
recevoir
des émissions radiophoniques et des touches de …
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Section III > Chapitre 15 > Position 1516 > 1516.10
Classification opinions
… de compléments alimentaires. Application des RGI 1 et 6.
Voir
également l’Avis 2106.90/36. Adoption : 2018 …
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Section V > Chapitre 25 > Position 2530 > 2530.90
Classification opinions
… de mailles de 0,65 mm. Application des RGI 1 et 6.
Voir
également l’Avis 2833.11/1. Adoption : 2016 …
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Section XI > Chapitre 62 > Position 6206 > 6206.30
Classification opinions
… Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6.
Voir
également les Avis 6204.62/1 et 6214.90/2. Adoption : …
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Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.30
Classification opinions
… ouverture. Il comporte des motifs décoratifs constitués de
volants
ondulants sous la poitrine. Application des RGI 1 et …
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Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.62
Classification opinions
… Note 3 b) du Chapitre 61 et de la Note 14 de la Section XI.
Voir
également l'Avis 6110.20/1. Adoption : 1989 …
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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.40
Classification opinions
… une goulotte de déchargement. Le siège de l’opérateur peut
pivoter
sur 180°. Cette bétonnière atteint une vitesse …
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