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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104 > 7104.2
… Autres, brutes ou simplement sciées ou dégrossies …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.24
… D'une cylindrée excédant 3.000 cm³ …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202 > 9202.10
… A cordes frottées à l'aide d'un archet …
Section III
… ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE …
Explanatory notes
… ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314
… et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier (+). - Toiles métalliques tissées : 7314.12 - - Toiles métalliques continues ou sans … de fils de fer ou d'acier, d'une façon comparable à celle pratiquée pour les matières textiles (tissus à chaîne et à …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, …
Explanatory notes
… (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, … Ces semoules ou farines (ou mélanges des deux) sont d'abord mélangées avec de l'eau et pétries de façon à obtenir une … (par exemple, des légumes très finement hachés, des jus ou purées de légumes, des œufs, du lait, du gluten, des …Section XV > Chapitre 73 > Position 7313
… Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, …
Explanatory notes
… 73.13 ‑ Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fil ou en feuillard de fer ou d'acier, … de la Note 2 du présent Chapitre et manifestement destinées à servir comme clôtures. On y rangerait également … les articles pour clôtures présentant les caractéristiques rappelées à la Note explicative du n° 73.12 . …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou …
Explanatory notes
… du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou … appareils, on peut citer : 1) Les dynamos d'éclairage , utilisées sur les bicyclettes et plus rarement sur les … etc., pour l'équipement d'éclairage des cycles; les lampes alimentées par pile , conçues pour être montées sur des …Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.10
… Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423 > 8423.8 > 8423.81
… D'une portée n'excédant pas 30 kg …