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1812 résultats pour "art"

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.9

Parties

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.9

Parties

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.9

Parties  …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9607 > 9607.20

Parties

Section XX > Chapitre 96 > Position 9613 > 9613.90

Parties

Section XV > Chapitre 73 > Position 7318

… (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. …

Explanatory notes

… (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier (+). ‑ Articles filetés : 7318.11 ‑ ‑ Tire‑fond 7318.12 ‑ ‑ Autres …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7313

… Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou …

Explanatory notes

… 73.13 ‑ Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou … utilisés pour les clôtures. La présente position couvre des articles utilisés pour les clôtures et consistant : 1)    En … déchiquetés; ces articles constituent les véritables ronces artificielles. 2)    En feuillard de fer ou d'acier, de …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5608

… Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés …

Explanatory notes

… Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés …               - En matières textiles synthétiques ou artificielles : 5608.11 ‑ ‑ Filets confectionnés pour la … des produits spécifiés au point 1) ci‑dessus, les articles confectionnés du présent groupe peuvent être …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6108

… déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …

Explanatory notes

… déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou … de robes et jupons : 6108.11 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6108.19 - - D'autres matières textiles … combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, culottes et articles similaires (linge de corps) et chemises de nuit, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3922

… et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, …

Explanatory notes

… et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, … d'aisance 3922.90 - Autres La présente position couvre les articles conçus pour être fixés à demeure dans les maisons, … sont destinés à être fixés à demeure au mur ou à d'autres parties de bâtiments, dans le cas contraire, du n° 39.24 . …