… Les articles repris dans cette position se composent de fibres végétales (coton, lin, bois, etc.) à haute teneur … pression, sans adjonction de liant, de manière à former des blocs ou plaques de faible consistance. Les fibres … ou en mélange avec des fibres d'amiante; toutefois, dans ce dernier cas, les blocs ou plaques ne sont classés ici que …
… cellulose‑ciment ou similaires. 6811.40 - Contenant de l’amiante - Ne contenant pas d’amiante : … et de toute épaisseur, obtenues comme il est dit ci-dessus, que les ouvrages fabriqués à partir de ces plaques, notamment par découpage, ainsi que par emboutissage, moulage, enroulement, …
… siliceuses analogues (+). 6903.10 - Contenant en poids plus de 50 % de carbone libre 6903.20 - Contenant en poids plus … tous les ouvrages en céramique réfractaire autres que ceux des positions précédentes. Parmi ces ouvrages, on peut … aux produits réfractaires du n° 69.02 , est, en général, d'être mobiles tels que cornues, pots, creusets, capsules, …
… par les Notes 1 b) ou 1 c) du présent Chapitre. 4103.20 - De reptiles 4103.30 - De porcins 4103.90 - Autres La … A) Tous les cuirs et peaux bruts épilés autres que ceux des n°s 41.01 ou 41.02 . Sont comprises ici les peaux …
… B) En toutes matières, s'ils sont doublés intérieurement de pelleteries. C) En toutes matières, s'ils comportent des parties extérieures en pelleteries, excédant le rôle de … telle qu'on puisse les considérer comme constituant déjà par elles‑mêmes des vêtements, tels que capes ou …
… ou en tendons. La présente position comprend : 1) Les cordes en boyaux, connues également sous le nom de catgut , qui … (appendice préparé des moutons ou d'autres ruminants) découpée de forme carrée, rectangulaire ou autre, ainsi que …
… en fer ou en aciers non allies. 7213.10 - Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage 7213.20 - Autres, en aciers de décolletage - Autres : 7213.91 - - De …
… méteil (+). ‑ Froment (blé) dur : 1001.11 ‑ ‑ De semence 1001.19 ‑ ‑ Autres ‑ Autres : … 1001.91 ‑ ‑ De semence 1001.99 ‑ ‑ Autres On distingue deux grandes catégories de froment (blé) : 1) Le froment …
… que le verre obtenu par étirage ou soufflage, ce verre devant être du verre brut, en feuilles (même découpées de forme). Au procédé de soufflage à la bouche, à …
… estampes et lithographies originales. 9702.10 - Ayant plus de 100 ans d’âge 9702.90 - Autres N’entrent dans la présente … du report, procédé utilisé par l’artiste lithographe qui dessine au préalable son sujet sur un papier dit papier … pour autant que les autres conditions indiquées ci‑dessus soient remplies. Les gravures peuvent être en …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
