… ou en morceaux 2002.90 ‑ Autres La présente position couvre les tomates, entières ou en morceaux, autres que les tomates … dans les états prévus au Chapitre 7 . Les tomates de l'espèce sont classées dans la présente position quel que …
… 5512.99 ‑ ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce contenant au moins 85 % en poids de fibres …
… et débris de matières plastiques. 3915.10 - De polymères de l'éthylène 3915.20 ‑ De polymères du styrène 3915.30 ‑ De … chlorure de vinyle 3915.90 ‑ D'autres matières plastiques Les produits de la présente position peuvent consister soit … usagés en matière plastique, manifestement inutilisables en l'état, soit en déchets de fabrication (copeaux, rognures, …
… même concassées. 1205.10 - Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique 1205.90 - Autres Cette position comprend les graines de navette ou de colza (c’est-à-dire, les …
… 6910.90 - Autres Dans la présente position sont compris les appareils destinés à être fixés à demeure , généralement … dans la présente position, même lorsqu'ils sont équipés de leur mécanisme. Sont, par contre, exclus de la présente …
… 04.09 ‑ Miel naturel. La présente position comprend le miel d'abeilles ( Apis mellifera ) ou d'autres insectes, centrifugé, en … sans adjonction de sucre ou d'autres matières. Les miels de l'espèce peuvent être désignés par le nom de la fleur dont …
… craie est du carbonate de calcium naturel, composée principalement d'enveloppes de micro‑organismes aquatiques. Sont exclus de la présente position : a) Les craies phosphatées ( n ° 25.10 ). b) Le produit connu …
… 28.23 ‑ Oxydes de titane. Le seul oxyde de titane présentant un intérêt commercial est … ou anhydride titanique (dioxyde) (TiO 2 ), d'où dérivent les titanates du n° 28.41. C'est une poudre amorphe, dont la …
… 2 5112.19 ‑ ‑ Autres 5112.20 ‑ Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou … ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues 5112.90 ‑ Autres Ce qu'il convient … de la Section XI. La présente position couvre les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de laine peignée ou de …
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