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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502

Explanatory notes

… ou que, séparées mais présentées en même temps, les deux machines sont conçues pour faire corps ou être montées … ne sont classés ici que s'ils sont présentés isolément, démunis de leurs têtes ou pinces de soudage; dans le cas …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107

Explanatory notes

… métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, ainsi que pour …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3703

Explanatory notes

… les surfaces sensibles non impressionnées dont le support de l'émulsion est en papier, carton ou textiles. Ces … photographie d'art, photocopie, radiographie, impression d'électrocardiogrammes ou d'oscillogrammes, etc.). 2)    Soit pour obtenir des négatifs; ils peuvent alors être utilisés comme des …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5909

Explanatory notes

… en matières textiles couverts par la présente position sont des tuyaux des types utilisés pour conduire des fluides : tuyaux pour l'extinction d'incendies, par …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7228

Explanatory notes

… ou non alliés (+). 7228.10 ‑ Barres en aciers à coupe rapide 7228.20 ‑ Barres en aciers silico‑manganeux 7228.30 ‑ … pour le forage A.‑ BARRES ET PROFILES Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.14 à 72.16 s'appliquent … LE FORAGE Les barres creuses en acier pour le forage sont définies à la Note 1 p) du présent Chapitre. Les barres …

Section II > Chapitre 8 > Position 0810

Explanatory notes

… frais. 0810.10 ‑ Fraises 0810.20 ‑ Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres‑framboises 0810.30 ‑ … ‑ Autres La présente position comprend tous les fruits des espèces comestibles non dénommées ci‑dessus ou non reprises dans d'autres Chapitres …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109

Explanatory notes

… ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, ainsi que pour …

Section X > Chapitre 48 > Position 4822

Explanatory notes

… papier ou carton, même perforés ou durcis. 4822.10 ‑ Des types utilisés pour l'enroulement des fils textiles … tant pour les usages industriels que pour la vente au détail. Elle couvre également les tubes et mandrins (à bouts …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

Explanatory notes

… tous les ouvrages moulés , en fonte, fer ou acier, non dénommés ni compris ailleurs. Parmi les ouvrages relevant de la présente position on peut citer : les articles pour canalisations (trappes de regards, grilles et plaques d'égouts, etc.), les bornes, couvercles ou plaques pour …

Section V > Chapitre 25 > Position 2521

Explanatory notes

… pierres à chaux ou à ciment proprement dites, à l'exclusion des pierres de l'espèce propres à la construction ( n ° s … La craie relève du n ° 25.09 . Sous le nom de castines , on désigne des pierres grossières, plus ou moins riches en …

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