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Section XI > Chapitre 62 > Position 6205

Explanatory notes

… et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. 6205.20 ‑ De coton 6205.30 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles … 6205.90 ‑ D'autres matières textiles Exception faite des chemises de nuit et des gilets de corps du n° 62.07 , la …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6203

Explanatory notes

…               ‑ Costumes ou complets : 6203.11 - - De laine ou de poils fins 6203.12 - - De fibres synthétiques … de cette position les vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07 ( n° 62.10 ). …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2926

Explanatory notes

… - Acrylonitrile 2926.20 - 1-Cyanoguanidine (dicyandiamide) 2926.30 - Fenproporex (DCI) et ses sels; méthadone (DCI) … 2926.90 - Autres Les nitriles sont des composés qui répondent à la formule schématique : RC º … ou parfois de l’azote. Selon que dans une molécule on a un, deux ou trois radicaux (–CN) on a des mono-, di- ou …

Section II > Chapitre 10 > Position 1008

Explanatory notes

… 1008.10 ‑ Sarrasin               ‑ Millet : 1008.21 ‑ ‑ De semence 1008.29 ‑ ‑ Autres 1008.30 ‑ Alpiste 1008.40 - … couvre : 1)    Le sarrasin qui appartient à la famille des polygonacées, tout à fait différente de la famille des …

Section X > Chapitre 49 > Position 4904

Explanatory notes

… position comprend la musique, manuscrite ou imprimée, de toute espèce, qu'elle soit illustrée ou non, et sans … ou vocale, imprimée ou manuscrite, cette position comprend des articles, tels que livres d'hymnes, partitions (même en … solfèges, pourvu qu' ils comportent des morceaux de musique d'exécution ou d'exercice, même accompagnés des paroles ou …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… -   Autres La présente position comprend les cadres en bois de toutes formes et de toutes dimensions obtenus soit à … être constitués aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de particules ou panneaux similaires, des panneaux de fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre). La présente …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008

Explanatory notes

… dont le type le plus courant consiste en un assemblage de deux ou plusieurs feuilles de verre (verre à vitre, verre … martelés ou cathédrale) séparées par une couche d'air déshydraté ou de gaz inerte parfois compartimentée par des …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206

Explanatory notes

… et chemisettes, pour femmes ou fillettes. 6206.10 ‑ De soie ou de déchets de soie 6206.20 ‑ De laine ou de poils fins …

Section II > Chapitre 11 > Position 1107

Explanatory notes

… 1107.10 ‑ Non torréfié 1107.20 ‑ Torréfié Les grains de malt sont obtenus à partir de grains germés, généralement desséchés ensuite dans des étuves à air chaud appelées …

Section II > Chapitre 9 > Position 0905

Explanatory notes

… le fruit (ou gousse) d'une plante sarmenteuse et grimpante de la famille des orchidées, très aromatique et de couleur noirâtre. On distingue deux sortes de vanille, la longue et la courte, ainsi qu'une …