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Section XI > Chapitre 62 > Position 6201

Explanatory notes

… 6201.40 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6201.90 ‑ D’autres matières textiles Les dispositions de la Note … aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Toutefois la présente position ne comprend pas les vêtements …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6202

Explanatory notes

… 6202.40 - De fibres synthétiques ou artificielles 6202.90 - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note … aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Toutefois la présente position ne comprend pas les vêtements …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6215

Explanatory notes

… 6215.20 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6215.90 ‑ D'autres matières textiles Cette position couvre les cravates de toute forme (même montées sur dispositif métallique ou …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2823

Explanatory notes

… le dioxyde de titane non mélangé ni traité en surface.  Est toutefois exclu de cette position le dioxyde de titane auquel des composés ont été délibérément ajoutés pendant le processus de fabrication afin d'obtenir … un emploi particulier en tant que pigment ( n° 32.06 ) ou à d'autres fins ( n°s 38.15 ou 38.24 , par exemple). Sont …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206

Explanatory notes

… 6206.40 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6206.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position couvre le … moyens permettant de resserrer les bas du vêtement. En outre, cette position ne comprend pas  : a)    Les gilets de …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6101

Explanatory notes

… 6101.30 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6101.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend une … Parmi les articles repris dans la présente position on peut citer : les manteaux, imperméables, cabans, capes y …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7408

Explanatory notes

… de la section transversale excède 6 mm 7408.19 ‑ ‑ Autres ‑ En alliages de cuivre : 7408.21 ‑ ‑ A base de … paragraphe de la Note explicative du 74.07 sont applicables mutatis mutandis . Cette position ne comprend pas  : a)    Les fils de bronze fins, stériles, pour sutures chirurgicales ( n°  30.06 ). b)    Les filés …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7415

Explanatory notes

… crampons appointés et articles similaires               ‑ Autres articles, non filetés : 7415.21 ‑ ‑ Rondelles (y … les rondelles destinées à faire ressort) 7415.29 ‑ ‑ Autres               ‑ Autres articles, filetés : 7415.33 ‑ … Notes explicatives des n°s  73.17 et 73.18 sont valables mutatis mutandis pour les ouvrages de la présente position, …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4402

Explanatory notes

… - De bambou 4402.20 - De coques ou de noix 4402.90 - Autres Le charbon de bois provient de la carbonisation du bois à l'abri de l'air. Il peut se présenter sous forme de blocs, bâtons, granulés, … pastilles, boulets, etc., à l'aide de goudron ou d'autres substances. A la différence du charbon animal et …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6113

Explanatory notes

… quant au sexe. Parmi les articles de cette position on peut citer : les imperméables, les cirés, les combinaisons … de relever à la fois de la présente position et d'autres positions du présent Chapitre, à l'exclusion du … position (voir la Note 8 du présent Chapitre). Sont, en outre, exclus de la présente position : a)    Les vêtements …