… n’excède pas 1 m 2 5704.90 ‑ Autres Cette position comprend les tapis et autres revêtements de sol, en feutre. Ce qu'il … de matière plastique destinée à accroître la résistance de l'ensemble ou à lui conférer des propriétés antidérapantes. …
… de matières grasses excédant 10 %. Cette position comprend le lait tel qu'il est défini dans la Note 1 du présent … ou autrement conservés, homogénéisés ou peptonisés, à l'exclusion du lait et de la crème, concentrés ou … caillés, fermentés ou acidifiés ( n° 04.03 ). Toutefois, les produits de la présente position peuvent être présentés …
… discontinues de polyester : 5515.11 ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne … est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant que la …
… édulcorants 0402.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend le lait, tel qu'il est défini dans la Note 1 du présent … ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, à l'état liquide, pâteux ou solide (en blocs, en poudre ou en …
… à air, en caoutchouc. 4013.10 - Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type … autobus ou les camions 4013.20 - Des types utilisés pour bicyclettes 4013.90 - Autres Les chambres à air sont …
… frais. 0808.10 ‑ Pommes 0808.30 ‑ Poires 0808.40 ‑ Coings Les pommes et les poires entrent dans cette position, qu'elles soient destinées à la table, à la fabrication des …
… de polymères des n°s 39.01 à 39.13, sous formes primaires. Les échangeurs d'ions de la présente position sont des … Ces échangeurs d'ions sont utilisés pour l'adoucissement de l'eau, l'adoucissement du lait, la chromatographie, la …
… 74.04 - Déchets et débris de cuivre. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , … Toutefois, les scories, cendres et résidus cuivreux relèvent du n° 26.20 . Les déchets de cuivre de la présente …
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