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Section XI > Chapitre 57 > Position 5704

Explanatory notes

… n’excède pas 1 m 2 5704.90 ‑ Autres Cette position comprend les tapis et autres revêtements de sol, en feutre. Ce qu'il … de matière plastique destinée à accroître la résistance de l'ensemble ou à lui conférer des propriétés antidérapantes. …

Section I > Chapitre 4 > Position 0401

Explanatory notes

… de matières grasses excédant 10 %. Cette position comprend le lait tel qu'il est défini dans la Note 1 du présent … ou autrement conservés, homogénéisés ou peptonisés, à l'exclusion du lait et de la crème, concentrés ou … caillés, fermentés ou acidifiés ( n° 04.03 ). Toutefois, les produits de la présente position peuvent être présentés …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5515

Explanatory notes

… discontinues de polyester : 5515.11 ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne … est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant que la …

Section I > Chapitre 4 > Position 0402

Explanatory notes

… édulcorants 0402.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend le lait, tel qu'il est défini dans la Note 1 du présent … ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, à l'état liquide, pâteux ou solide (en blocs, en poudre ou en …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4013

Explanatory notes

… à air, en caoutchouc. 4013.10 - Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type … autobus ou les camions 4013.20 - Des types utilisés pour bicyclettes 4013.90 - Autres Les chambres à air sont …

Section II > Chapitre 8 > Position 0808

Explanatory notes

… frais. 0808.10 ‑ Pommes 0808.30 ‑ Poires 0808.40 ‑ Coings Les pommes et les poires entrent dans cette position, qu'elles soient destinées à la table, à la fabrication des …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2913

Explanatory notes

… ou plusieurs atomes d'hydrogène des radicaux contenus dans leurs molécules ( à l'exception de l'hydrogène de la fonction aldéhydique …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5401

Explanatory notes

… ‑ De filaments artificiels La présente position couvre les fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3914

Explanatory notes

… de polymères des n°s 39.01 à 39.13, sous formes primaires. Les échangeurs d'ions de la présente position sont des … Ces échangeurs d'ions sont utilisés pour l'adoucissement de l'eau, l'adoucissement du lait, la chromatographie, la …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7404

Explanatory notes

… 74.04 - Déchets et débris de cuivre. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , … Toutefois, les scories, cendres et résidus cuivreux relèvent du n°  26.20 . Les déchets de cuivre de la présente …

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