… à mâcher (chewing‑gum), même enrobées de sucre 1704.90 ‑ Autres Cette position couvre la plupart des préparations … que des agents aromatisants, relèvent du Chapitre 30 , pour autant que la proportion de ces substances dans chaque …
… Ouvrages en liège naturel (+). 4503.10 ‑ Bouchons 4503.90 ‑ Autres La présente position comprend notamment : 1) Les … Les cubes, plaques, feuilles et bandes en liège découpés autrement que de forme carrée ou rectangulaire, les bouées …
… de transport. Les cadres et conteneurs sont des emballages spéciaux conçus et équipés pour pouvoir être acheminés par un ou … support permettant de les fixer sur un véhicule quelconque. Autrement présentés, ils suivent leur régime propre selon la …
… et ne présentant pas de motifs en relief 7211.14 - - Autres, d’une épaisseur de 4,75 mm ou plus 7211.19 - - … position englobe le même type de produits que ceux repris aux n°s 72.08 et 72.09 , à la différence toutefois qu’ils …
… ou en poudre, de tous types 0406.30 ‑ Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre 0406.40 ‑ Fromages à pâte … caillebotte. Le fromage frais est un fromage qui n'a subi aucun mûrissement (affinage) et qui est prêt à être consommé …
… n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties. 9111.10 ‑ Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux … Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés 9111.80 ‑ Autres boîtes 9111.90 ‑ Parties La présente position … parfois elle comporte des charnières pour le fond, parfois aussi (montres de poche) pour la cuvette et la lunette. 2) …
… de pointage; horodateurs et horocompteurs 9106.90 ‑ Autres La présente position couvre, à la condition que tous … Un ensemble d'appareils permettant l'inscription du moment auquel un acte ou une opération ont été accomplis et tous …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
