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Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304

Explanatory notes

… en pelleteries factices. L'expression pelleteries factices désigne des articles constitués par de la laine, des poils ou …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1605

Explanatory notes

… 1605.57 ‑ ‑ Ormeaux 1605.58 ‑ ‑ Escargots, autres que de mer 1605.59 ‑ ‑ Autres               ‑ Autres invertébrés … peuvent être présentés les produits entrant dans cette dernière position s'appliquent, mutatis mutandis , aux … à l'eau ou à la vapeur, qui, pour autant qu'ils ne sont pas décortiqués, même contenant de faibles quantités de produits …

Section I > Chapitre 1 > Position 0106

Explanatory notes

… 0106. 1 2 - - Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea); lamantins et dugongs (mammifères de … du sous-ordre Pinnipedia). 0106.13 - - Chameaux et autres camélidés ( Camelidae ) 0106.14 - - Lapins et lièvres … Bovinae ), chamois, renards, visons et autres animaux destinés à l’élevage pour leur fourrure, par exemple). B)   …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7605

Explanatory notes

… ‑ En aluminium non allié : 7605.11 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm 7605.19 … transversale excède 7 mm 7605.29 ‑ ‑ Autres Les fils sont définis par la Note 9 c ) de la Section XV . Cette position … ne comprend pas  : a)    Les fils d'aluminium combinés avec des fils textiles (filés métalliques) ( n°  56.05 ). b)    …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7601

Explanatory notes

… l'aluminium sous forme brute , c'est‑à‑dire à l'état liquide, en masses, lingots, billettes, plaques, barres à fils ou formes similaires résultant de la coulée des cuves d'électrolyse ou de la fusion des déchets et débris de …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305

Explanatory notes

… Shampooings 3305.20 ‑ Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents 3305.30 ‑ Laques pour cheveux 3305.90 ‑ … 1)    Les shampooings contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (voir la Note 1 c) du Chapitre 34), et … Tous ces shampooings peuvent contenir à titre accessoire des substances pharmaceutiques ou désinfectantes, ou …

Section V > Chapitre 27 > Position 2703

Explanatory notes

… pour litière), même agglomérée. La tourbe, constituée par des produits végétaux partiellement carbonisés, est une … ou qu'elles soient écrasées et employées pour la litière des animaux, l'amendement du sol ou tous autres usages. Les …

Section II > Chapitre 10 > Position 1007

Explanatory notes

… 10.07 ‑ Sorgho à grains (+). 1007.10 - De semence 1007.90 - Autres La présente position ne couvre que les variétés de sorgho connues comme étant des sorghos à grains dont les grains peuvent être utilisés …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). CONSIDERATIONS GENERALES Le liège provient presque exclusivement … et en Afrique du Nord. Le liège de la première récolte (démasclage), appelé liège mâle ou liège vierge , est dur, … et de valeur réduite. Il présente sur sa face externe des parties boursouflées, rugueuses, fendillées et, sur la …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

… en blocs ou plaques bruts, clivés, refendus ou autrement débités, dégrossis (grossièrement équarris) ou simplement débités par … du n° 25.14 , la présente position englobe les produits de l'espèce ayant subi une main-d'oeuvre plus avancée, tels …