… DU REGNE VEGETAL Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, …
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… Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, …
… 2 l 2205.90 ‑ Autres La présente position comprend un ensemble de boissons, généralement à usage d'apéritifs ou de … frais du n° 22.04 et préparés à l'aide de plantes (feuilles, racines, fruits, etc.) ou de substances aromatiques. …
… genre Agaricus 2003.90 - Autres La présente position couvre les champignons (y compris les pieds de champignons) et les truffes, à l'exception des produits de l'espèce préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide …
… 76.02 ‑ Déchets et débris d'aluminium. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , … premières pour l'industrie de l'aluminium. Ils servent également pour la désoxydation et la décarburation des bains … n° 26.20 ). c) Les lingots ou formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris d'aluminium refondus …
… plaqués ou revêtus (+). 7212.10 - Etamés 7212.20 - Zingués électrolytiquement 7212.30 - Autrement zingués 7212.40 - … revêtus 7212.60 - Plaqués La présente position englobe les mêmes types de produits que ceux décrits au n° 72.10 , … position ne comprend pas les feuillards isolés pour l’électricité ( n° 85.44 ). ° ° ° Notes explicatives de …
… ‑ ‑ Teints 5212.14 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs 5212.15 ‑ ‑ Imprimés … est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant que la …
… dégraissée. La présente position comprend uniquement les poudres de cacao sans addition de sucre ou d'autres … de poudre de lait ou de peptones ( pepton‑cacao ) relèvent du n° 18.06 . Toutefois, les médicaments dans lesquels la poudre de cacao est simplement destinée à servir …
… ou non du retordage ou du câblage) des poils fins (voir le point 1) de la Note explicative du n° 51.02, qui donne … au détail (voir la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de poils fins sont utilisés … d'étoffes de bonneterie ou de tissus pour vêtements légers (par exemple en alpaga), pour pardessus ou …
… engins flottants à dépecer. Cette position couvre seulement les bateaux et autres engins flottants classés sous les n°s 89.01 à 89.07, qui sont présentés en vue de leur démolition. Il s'agit généralement de bateaux ayant … des avaries, de bateaux hors d'âge, dépourvus parfois de leurs appareils de navigation, de leurs organes moteurs, …
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