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Section IV > Chapitre 17 > Position 1704

Explanatory notes

… à mâcher (chewing‑gum), même enrobées de sucre 1704.90 ‑ Autres Cette position couvre la plupart des préparations … que des agents aromatisants, relèvent du Chapitre 30 , pour autant que la proportion de ces substances dans chaque …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108

Explanatory notes

… ‑ ‑ A affichage optoélectronique seulement 9108.19 ‑ ‑ Autres 9108.20 ‑ A remontage automatique 9108.90 ‑ Autres Sont compris ici les mouvements …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4503

Explanatory notes

… Ouvrages en liège naturel (+). 4503.10 ‑ Bouchons 4503.90 ‑ Autres La présente position comprend notamment : 1)    Les …   Les cubes, plaques, feuilles et bandes en liège découpés autrement que de forme carrée ou rectangulaire, les bouées …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609

Explanatory notes

… de transport. Les cadres et conteneurs sont des emballages spéciaux conçus et équipés pour pouvoir être acheminés par un ou … support permettant de les fixer sur un véhicule quelconque. Autrement présentés, ils suivent leur régime propre selon la …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3912

Explanatory notes

… 3912.31 - - Carboxyméthylcellulose et ses sels 3912.39 - - Autres 3912.90 - Autres A.‑ CELLULOSE La cellulose est un …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2905

Explanatory notes

… 2905.13 - - Butane-1-ol (alcool n -butylique) 2905.14 - - Autres butanols 2905.16 - - Octanol (alcool octylique) et …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7211

Explanatory notes

… et ne présentant pas de motifs en relief 7211.14 - - Autres, d’une épaisseur de 4,75 mm ou plus 7211.19 - - … position englobe le même type de produits que ceux repris aux n°s  72.08 et 72.09 , à la différence toutefois qu’ils …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406

Explanatory notes

… ou en poudre, de tous types 0406.30 ‑ Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre 0406.40 ‑ Fromages à pâte … caillebotte. Le fromage frais est un fromage qui n'a subi aucun mûrissement (affinage) et qui est prêt à être consommé …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111

Explanatory notes

… n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties. 9111.10 ‑ Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou  doublés de métaux précieux … Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés 9111.80 ‑ Autres boîtes 9111.90 ‑ Parties La présente position … parfois elle comporte des charnières pour le fond, parfois aussi (montres de poche) pour la cuvette et la lunette. 2)   …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106

Explanatory notes

… de pointage; horodateurs et horocompteurs 9106.90 ‑ Autres La présente position couvre, à la condition que tous … Un ensemble d'appareils permettant l'inscription du moment auquel un acte ou une opération ont été accomplis et tous …