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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.12
… Autres, contenant de la nicotine …
Classification opinions
… glycérol, de nicotine et d'alcool éthylique. La cartouche est utilisée dans une cigarette électronique qui chauffe et vaporise la solution présente dans la cartouche en vue de produire une vapeur qui … sera inhalée par l'utilisateur de la cigarette. Application des RGI 1, 3 b) et 6. Voir également les Avis 2404.19/1 et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405
… leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs …
Explanatory notes
… leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs … des métaux, synthèses chimiques, etc.). Les appareils de l'espèce les plus courants sont les générateurs de gaz à … et de vapeur) permanent. Une couche épaisse de combustible est disposée sur la grille et le courant d’air et de vapeur …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.50
… Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs …
Classification opinions
… Commutateurs, logés dans des coffrets métalliques ou en matière plastique mesurant 63,5 ou 82,55 x 152,4 x 158,75 mm et d'un poids …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.25
… Machines à profiler à galets, à commande numérique …
Classification opinions
… 1. Machine à former les tubes à souder présentée sans dispositif de soudage, utilisée pour conférer une forme tubulaire à des feuillards métalliques en rouleaux. La machine se …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.2 > 3917.21
… En polymères de l'éthylène …
Classification opinions
… Tube perforé en matières plastiques (en polyéthylène), ayant une section transversale intérieure ronde, présentant des trous pratiqués à intervalles spécifiques et … spécialement conçue pour équilibrer la pression. Le tube est spécifiquement conçu et adapté pour être utilisé en tant …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.10
Classification opinions
… 1. Appareil destiné à chauffer les liquides et à les maintenir à une température constante, …Section IV > Chapitre 24 > Position 2401 > 2401.20
… Tabacs partiellement ou totalement écôtés …
Classification opinions
… 1. Mélange de tabacs , composé 1°) de 75 % en poids de feuilles écôtées non découpées (« bandes ») de tabac séché de Virginie, de type Burley et, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.82
… Autres, avec dispositif de réfrigération …
Classification opinions
… conditionnement de l'air , constituée de deux ventilateurs motorisés, d'un évaporateur, d'un condenseur et d'un compresseur dans un boîtier unique. L'unité est montée sur quatre roulettes pour une plus grande …Section XV > Chapitre 76 > Position 7603 > 7603.10
… Poudres à structure non lamellaire …
Classification opinions
… à l'état non fritté, consistant en grains d'aluminium enrobés d'oxyde d'aluminium, d'une teneur en alumine variant …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.24
… Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiques …