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Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… fils, en zinc. Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a), b) et c) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits aux Notes explicatives des n°s  74.07 ou 74.08 et …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9607

Explanatory notes

… 1)    Les fermetures à glissière prêtes à l’emploi, de toutes dimensions et pour tous usages (vêtements, … chaussures, articles de maroquinerie, etc.). La plupart des fermetures à glissière sont constituées par deux rubans en matières textiles, sur lesquels sont fixées …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105

Explanatory notes

… mais non autrement préparées . 4105.10 - A l’état humide (y compris wet-blue ) 4105.30 - A l'état sec (en croûte) … comprend les peaux d'ovins (y compris les peaux de métis des Indes), tannées ou en croûte, épilées, mais non … avec les cuirs de caprins, mais ils se différencient de ces derniers par une texture moins homogène et un grain moins …

Section I > Chapitre 3 > Position 0301

Explanatory notes

… (+).               ‑ Poissons d'ornement : 0301.11 - ‑ D’eau douce 0301.19 - ‑ Autres               ‑ Autres … Carpes ( Cyprinus spp. , Carassius spp. , Ctenopharyngodon idellus , Hypophthalmichthys spp ., Cirrhinus spp ., … vivants, quelle que soit l'utilisation à laquelle ils sont destinés (poissons d'ornement, par exemple). Les poissons …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4419

Explanatory notes

… position comprend uniquement les objets pour le service de la table ou pour la cuisine, en bois, tournés ou non, ou en bois marquetés ou incrustés, à l'exclusion des articles d'ameublement ou d'ornementation. Les articles … des panneaux de fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre) On y range …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102

Explanatory notes

… aux agneaux dits caracul ou persianer mais qui sont désignées sous des noms différents dans les diverses parties du monde) et …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6215

Explanatory notes

… Cravates, noeuds papillons et foulards cravates. 6215.10 ‑ De soie ou de déchets de soie 6215.20 ‑ De fibres synthétiques ou …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7505

Explanatory notes

… 7505.11 ‑ ‑ En nickel non allié 7505.12 ‑ ‑ En alliages de nickel               ‑ Fils : 7505.21 ‑ ‑ En nickel non … de nickel Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a), 9 b) et 9 c)  de la Section XV sont … concerne les anodes du n°  75.08 ) aux articles en cuivre décrits à la Note explicative des n°s  74.07 et 74.08 et les …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8215

Explanatory notes

… présente position comprend notamment : 1)    Les cuillers de tout genre, y compris les petites cuillers à moutarde ou … tout genre : fourchettes du type ordinaire, fourchettes à découper, à piquer la viande, fourchettes à gâteaux, à … manche. 3)    Les louches et écumoires faites à la façon des louches (écumoires à légumes, à friture, etc.). 4)    …

Section II > Chapitre 10 > Position 1005

Explanatory notes

… 10.05 ‑ Maïs (+). 1005.10 ‑ De semence 1005.90 ‑ Autre Il existe plusieurs variétés de … rouge‑brun ou même panaché, et de formes variées : ronde, dent de cheval, etc. La présente position ne comprend pas le …

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