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Section XI > Chapitre 55 > Position 5513

Explanatory notes

… croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5513.13 ‑ ‑ Autres tissus de fibres discontinues de polyester 5513.19 ‑ ‑ Autres tissus               ‑ Teints : 5513.21 ‑ ‑ En fibres … discontinues de polyester, à armure toile 5513.23 ‑ ‑ Autres tissus de fibres discontinues de polyester 5513.29 ‑ …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3209

Explanatory notes

… - A base de polymères acryliques ou vinyliques 3209.90 - Autres Les peintures de la présente position sont composées … ou de polymères naturels modifiés, en dispersion ou en solution dans un milieu aqueux, mélangés à des dispersions … aux peintures mais ne contiennent pas de pigments; toutefois, ils peuvent contenir une matière colorante …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6105

Explanatory notes

… 6105.20 - De fibres synthétiques ou artificielles 6105.90 - D'autres matières textiles Exception faite des chemises de … comportant des bords côtes (ceintures côtelées) ou tout autre moyen permettant de resserrer le bas du vêtement …

Section I > Chapitre 2 > Position 0207

Explanatory notes

… 0207.43 ‑ - Foies gras, frais ou réfrigérés 0207.44 ‑ - Autres, frais ou réfrigérés 0207.45 ‑ - Autres, congelés               ‑ D'oies : 0207.51 ‑ ‑ Non …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2927

Explanatory notes

… liaison. A.- COMPOSES DIAZOIQUES Ce groupe de produits inclut : 1)    Les sels de diazonium . Ce sont des produits … diazonium mis au type (par exemple, par addition d’un sel neutre comme le sulfate de sodium) pour la production de … Les radicaux R 1  et R 2  peuvent eux-mêmes contenir d’autres groupes –N=N– (composés bisazo, trisazo, etc.). C.- …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611

Explanatory notes

… la Note explicative du n° 84.72 ). Parmi ces articles on peut citer : 1)    Les cachets pour cire à cacheter, avec ou … avec ou sans empreinte, avec ou sans dispositif d’encrage automatique : timbres dateurs, timbres multiformules, … pour étiquetage, timbres numéroteurs‑folioteurs, même automatiques, timbres à rouleau, timbres de poche (y compris …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902

Explanatory notes

… pas 3 kg 0902.20 ‑ Thé vert (non fermenté) présenté autrement 0902.30 ‑ Thé noir (fermenté) et thé partiellement … fermenté (thé Oolong, par exemple). Les fleurs de thé, boutons de thé et les résidus sont traités comme le thé … Le maté (thé du Paraguay) ( n° 09.03 ). b)    Les produits utilisés pour la préparation d'infusions ou de tisanes. Ces …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112

Explanatory notes

… horocompteurs, contrôleurs de rondes, compteurs de temps (minuteurs, compteurs de secondes, etc.) et autres appareils d'horlogerie du présent Chapitre, à … les boîtiers qui ne sont pas des types habituellement utilisés en horlogerie et qui sont plutôt de la nature des …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5203

Explanatory notes

… se rapporte au coton (y compris les effilochés et les autres déchets de coton) cardé ou peigné, ainsi qu'au coton … en mèches, sont peignés ou non. Le peignage, qui est surtout pratiqué en filature de cotons longue soie pour … que les rubans de coton cardé, par exemple ceux qui sont utilisés par les coiffeurs et que l'on désigne parfois sous …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2910

Explanatory notes

… - Dieldrine (ISO, DCI) 2910.50 - Endrine (ISO) 2910.90 - Autres Dans cette position, sont compris les composés … glycol éthylénique, par la perte d'une molécule d'eau, on peut obtenir l' oxiranne (oxyde d'éthylène ou époxyde … et s'emploie pour la conservation des fruits ou d'autres aliments, en synthèse organique ou pour la …