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Section XI > Chapitre 62 > Position 6216

Explanatory notes

… mitaines et moufles. Cette position concerne les articles de ganterie, fabriqués en tous textiles (même en dentelle), à l'exception de ceux en bonneterie. Les …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7603

Explanatory notes

… position comprend les poudres d’aluminium telles que définies dans la Note 8 b) de la Section XV ainsi que les paillettes d'aluminium. Ces … a)    Les poudres et paillettes d'aluminium constituant des couleurs ou peintures préparées, telles que celles …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6209

Explanatory notes

… Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés. 6209.20 ‑ De coton 6209.30 ‑ De fibres synthétiques 6209.90 ‑ D'autres … vêtements et accessoires du vêtement pour bébés s'entend des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6111

Explanatory notes

… du vêtement, en bonneterie, pour bébés. 6111.20 - De coton 6111.30 - De fibres synthétiques 6111.90 - D'autres … vêtements et accessoires du vêtement pour bébés s'entend des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9619

Explanatory notes

… en toutes matières.  En règle générale, les articles de la présente position sont jetables.  Beaucoup de ces … (en nontissé, par exemple) conçue pour évacuer les liquides qui sont au contact de la peau et prévenir ainsi …

Section I > Chapitre 3 > Position 0308

Explanatory notes

… cuits avant ou pendant le fumage.               ‑ Bêches-de-mer ( Stichopus japonicus , Holothuroidea ) : 0308.11 ‑ ‑ … Relèvent également de la présente position les parties des invertébrés aquatiques (par exemple, les gonades … autres que ceux indiqués aux paragraphes   1) ou 2) ci-dessus. Sont exclus de la présente position les invertébrés …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… 7407.10 ‑ En cuivre affiné               ‑ En alliages de cuivre : 7407.21 ‑ ‑ A base de cuivre‑zinc (laiton) 7407.29 ‑ ‑ Autres Les barres sont définies par la Note 9 a) de la Section XV et les profilés … par étirage à froid, redressage ou par d'autres méthodes qui leur confèrent un meilleur fini. Ils peuvent …

Section II > Chapitre 8 > Position 0808

Explanatory notes

… et les poires entrent dans cette position, qu'elles soient destinées à la table, à la fabrication des boissons (cidre …

Section I > Chapitre 4 > Position 0409

Explanatory notes

… ) ou d'autres insectes, centrifugé, en rayons ou contenant des morceaux de rayons, sans adjonction de sucre ou d'autres matières. Les miels de l'espèce peuvent être désignés par le nom de la fleur dont ils sont issus, ou …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7901

Explanatory notes

… non allié : 7901.11 ‑ ‑ Contenant en poids 99,99 % ou plus de zinc 7901.12 ‑ ‑ Contenant en poids moins de 99,99 % de … position couvre le zinc sous forme brute à ses différents degrés de pureté, présenté en masses, lingots, plaques, … ou formes similaires, ou en grenailles. Ces produits sont destinés à servir à la galvanisation (par trempage ou dépôt …