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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.10
… Porte-outils et filières à déclenchement automatique …
Classification opinions
… 1. Bras télescopique en métaux communs (également appelé perche de prolongement). Le produit est un accessoire (porte-outils) qui peut se prolonger jusqu'à 4 m …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.20
Classification opinions
… de formaldéhyde comme agent stérilisant pour la préparation des produits thermosensibles. Une solution aqueuse de formaldéhyde est chauffée à une température de 55 à 60 °C dans l’unité … ou les objets placés dans la chambre de stérilisation. Il est essentiellement destiné à être utilisé pour stériliser …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.92
… Autres qu'en bonneterie, de coton …
Classification opinions
… volant décoratif. La face avant, dont la partie visible est réalisée en patchwork, résulte du découpage d'un produit textile matelassé obtenu par l'insertion d'une matière de rembourrage en polyester, fixée par piqûre entre deux couches de matières …Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.20
… Thé vert (non fermenté) présenté autrement …
Classification opinions
… 1. Fleurs de thé séchées produites par l'arbrisseau de l'espèce botanique Thea, même destinées à être utilisées en …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916 > 3916.20
… En polymères du chlorure de vinyle …
Classification opinions
… 1. Profilés tubulaires en poly(chlorure de vinyle), comportant … notamment une feuillure et une lamelle d'étanchéité, renforcés à l'intérieur par une armature formée d'un tube en acier (des types utilisés comme joints d'isolation, pour châssis de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.50
Classification opinions
… 1. Appareil amplificateur pour la réadaptation des sourds à l'usage de la parole, composé essentiellement de deux microphones, destinés l'un au moniteur, l'autre à l'élève, d'un …Section V > Chapitre 26 > Position 2614 > 2614.00
… Minerais de titane et leurs concentrés …
Classification opinions
… 1. Minerai d’ilménite , présenté sous forme d'une poudre de couleur noir/brun foncé … Il n'a été soumis à aucun traitement chimique, seulement à des opérations mécaniques ou physiques telles que le broyage. Il est utilisé comme agent de charge pour augmenter la densité …Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.9 > 1701.91
Classification opinions
… 1. Sucre en cubes contenant au minimum 99,7 % de saccharose, composé de … additionnée en tant que matière colorante. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2004 …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.60
… Autres, uniquement à moteur électrique pour la propulsion …
Classification opinions
… 1. Véhicule automobile utilitaire multi-usage à 4 roues comprenant un siège à l'avant et une zone de chargement ouverte située à l'arrière. Il est propulsé par un moteur électrique qui permet d'atteindre la vitesse maximale de 21 kilomètres par heure et possède une …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7 > 0304.71
… Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) …