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Section II > Chapitre 11 > Position 1106

Explanatory notes

… n° 07.14.         Ces produits sont obtenus par râpage ou mouture de la moelle du sagoutier, des racines de manioc séchées, etc. Certains … destiné à éliminer les substances toxiques; ce traitement peut entraîner la prégélatinisation de la fécule. Cette …

Section X > Chapitre 49 > Position 4902

Explanatory notes

… - Paraissant au moins quatre fois par semaine 4902.90 - Autres Le caractère distinctif des articles repris sous … par des organismes intéressés à ces questions. Ainsi, il peut s'agir notamment de périodiques édités sous le nom …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Explanatory notes

… brais, par exemple). 6807.10 - En rouleaux 6807.90 - Autres Cette position se rapporte aux ouvrages communément … d'amiante, les matières premières de base à l'état brut ou ayant subi des traitements élémentaires (épuration, … plaques pour toitures constituées par un support (en carton feutre, en une nappe ou en un tissu de fibres de verre, en …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101

Explanatory notes

… 7101.10 - Perles fines - Perles de culture : 7101.21 - - Brutes 7101.22 - - Travaillées Les perles fines reprises ici … la forme sphérique, parfois hémisphérique (perles dites boutons) et certaines (dites perles baroques) représentent …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6102

Explanatory notes

… 6102.30 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6102.90 ‑ D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.01 sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. …

Section I > Chapitre 4 > Position 0407

Explanatory notes

… - ‑ De volailles de l'espèce Gallus domesticus 0407.19 - ‑ Autres               ‑ Autres œufs frais : 0407.21 - ‑ De volailles de l'espèce …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7404

Explanatory notes

… , concernant les déchets et débris de fer sont applicables mutatis mutandis à ceux de cette position. Toutefois, les scories, cendres et résidus cuivreux relèvent … de poudre de cuivre mélangée à des liquides lubrifiants utilisés au cours du filage. Sont exclus de la présente …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7413

Explanatory notes

… de la Note explicative du n°  73.12 sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Etant donné sa haute conductibilité électrique, le cuivre entre … compris ici , même s'ils ont une âme en acier ou en un autre métal, pourvu que le cuivre prédomine en poids (voir …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548

Explanatory notes

… ailleurs dans le présent Chapitre. Cette position englobe toutes les parties électriques de machines ou appareils, autres que : a)    Celles qui sont reconnaissables comme … des parties isolées, des bobinages, des contacts ou d'autres parties électriques.  …

Section II > Chapitre 7 > Position 0704

Explanatory notes

… et choux brocolis 0704.20 ‑ Choux de Bruxelles 0704.90 ‑ Autres Les produits frais ou réfrigérés de la présente … de racines du genre Brassica (les navets du n° 07.06 , les rutabagas du n° 12.14 , par exemple). …

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