… en étain. Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a), 9 b) et 9 c) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note explicative des n°s 74.07 et 74.08 et …
… (+). - Chevaux : 0101.21 - ‑ Reproducteurs de race pure 0101.29 - ‑ Autres 0101.30 ‑ Anes 0101.90 ‑ … ou sauvages . Les mulets et mules sont le produit hybride de l'âne et de la jument. Le bardot est le produit … pure couvre seulement les animaux reproducteurs qui sont considérés par les autorités nationales compétentes comme …
… - Autrement zingués 7212.40 - Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques 7212.50 - Autrement revêtus 7212.60 - … position englobe les mêmes types de produits que ceux décrits au n° 72.10 , à la différence toutefois qu’ils sont … N°s 7212.20 et 7212 .30 Voir la Note explicative des n°s 7210.30, 7210.41 et 7210.49. …
… 0704.10 ‑ Choux-fleurs et choux brocolis 0704.20 ‑ Choux de Bruxelles 0704.90 ‑ Autres Les produits frais ou réfrigérés de la présente position comprennent notamment : 1) Les … oleracea var. italica, par exemple ) . 2) Les choux de Bruxelles. 3) Les autres choux pommés (les choux blancs, …
… 0711.59 - - Autres 0711.90 ‑ Autres légumes; mélanges de légumes Cette position comprend les légumes qui ont subi … impropres à l’alimentation . Ces produits sont généralement destinés à servir de matières premières dans l'industrie des …
… Le coprah est constitué par la partie charnue séchée de la noix de coco; il est utilisé pour l'extraction de … humaine. Cette position ne comprend pas la noix de coco dépourvue de sa coque, râpée et desséchée, propre à l'alimentation humaine ( n° 08.01 ). …
… Plomb affiné ‑ Autres : 7801.91 ‑ ‑ Contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids … couvre le plomb coulé sous forme brute à ses différents degrés de pureté, depuis le plomb impur et le plomb argentifère jusqu'au plomb …
